À propos de ZRC® et des présentes Conditions d’utilisation
ZRC® Genève SA a son siège social à Route de Thonon 152A 1222 VESENAZ Suisse. Le site Internet est détenu et modifié par ZRC® Genève SA Suisse.
Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions d’utilisation ») régissent votre utilisation des Plateformes de ZRC®. Dans les présentes Conditions d’utilisation, nous utilisons le terme ZRC® (« nous », « notre » et « nos ») pour désigner le siège social de ZRC® Genève SA dont l’adresse est indiquée ci-dessus.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser la Plateforme. En utilisant la Plateforme, vous signifiez votre consentement et votre accord aux présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à poursuivre votre utilisation de la Plateforme.
Mises à jour des présentes Conditions d’utilisation
Nous pouvons à tout moment apporter des modifications aux présentes Conditions d’utilisation. Veuillez donc les vérifier régulièrement afin de rester informé(e) des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions d’utilisation sera toujours disponible sur la Plateforme. Toute nouvelle version des présentes Conditions d’utilisation prendra effet et régira l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la relation que vous entretenez avec nous, immédiatement au moment de sa date de publication. En continuant à utiliser la Plateforme, vous acceptez d’être lié par les dispositions de ces mises à jour et modifications.
À propos de nos services d’hébergement
Les services d’hébergement du site Internet ZRC® sont fournis par la société HOSTEUR SA (www.hosteur.com), au capital de 100 000 CHF, immatriculée au RCS de Fribourg en Suisse sous le numéro CH-550-1056728 et numéro de TVA intracommunautaire CHE-114.684.132.
Notre politique de confidentialité
Nos pratiques de collecte d’informations sur les Plateformes, tels que les types d’informations que nous recueillons concernant les visiteurs des Plateformes et les manières dont nous pouvons utiliser lesdites informations, sont régies par les dispositions de notre Politique de confidentialité.
Utilisation des documents des Plateformes
ZRC® a créé ses Plateformes afin de fournir des informations concernant sa société et ses produits pour votre usage personnel. Bien que des efforts considérables aient été déployés afin de s’assurer que les représentations visuelles des produits ZRC® affichés sur les Plateformes soient représentatifs de la couleur, du design, du style, etc. des produits originaux, de légères variations, distorsions et / ou différences peuvent apparaître par rapport au produit original. Cela peut être dû, par exemple, à des problèmes techniques tels que le paramétrage de votre navigateur ou de votre ordinateur. En conséquence, ZRC® ne saurait être tenue responsable des différences apparentes entre les images des produits représentés sur les Plateformes et les produits originaux. Nous vous conseillons vivement de visiter l’un de nos Concessionnaires avant d’effectuer un achat en ligne.
Vous pouvez télécharger une copie informatique ou imprimer une copie du document mis à votre disposition via les Plateformes ZRC®, et ce uniquement pour votre usage personnel et à des fins privées ou domestiques et non-commerciales à condition que les avis de propriété, notamment les avis de propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur©, marques commerciales™, soient conservés intacts et qu’ils ne soient pas supprimés ou modifiés. Sauf indication contraire, vous devez considérer que tout ce que vous voyez ou lisez sur les Plateformes (comme les créations ou produits ZRC®, les images, les photos, y compris toute personne représentée sur les photos, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, musique, documents écrits ou autres) (« Document de ZRC® ») appartient à ZRC® et est protégé par la loi, notamment par toutes les lois protégeant les droits d’auteur, les conceptions et marques commerciales, ainsi qu’en vertu des dispositions des traités internationaux et des lois nationales à travers le monde.
Il est strictement interdit de vendre, reproduire, distribuer, communiquer, modifier, afficher, exécuter publiquement, rapporter ou autrement élaborer des œuvres dérivées ou de seconde main basées sur tout document de ZRC® ou d’utiliser ledit document de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. En outre, un Document de ZRC® ne peut être affiché ou communiqué sur toute autre plateforme, dans un environnement informatique en réseau ou sur toute autre plateforme numérique, à quelque fin que ce soit sans l’accord préalable et écrit de ZRC®. En cas de violation de l’une quelconque des présentes Conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser un Document de ZRC® sera automatiquement résiliée et toutes les copies effectuées dudit Document de ZRC® devront être immédiatement détruites et nous nous réservons de droit de poursuivre tout contrevenant par toute voie légale et judiciaire. Toute utilisation non autorisée d’un Document de ZRC® est susceptible d’enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques commerciales, aux lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les règlements et statuts relatifs aux communications.
Vos soumissions et communications non sollicitées
La présente section porte sur les communications envoyées à ZRC®. Elle ne concerne pas la communication d’informations personnelles à ZRC® relativement aux demandes de clients, à l’utilisation des services ou à l’achat de produits par l’intermédiaire de la Plateforme. Cette dernière est régie par les règles énoncées dans la Politique de confidentialité.
Toute communication ou document non sollicité que vous transmettez à ZRC® via les Plateformes ou par l’intermédiaire de médias sociaux, par courriel ou autrement, y compris,
sans toutefois s’y limiter, des données, des questions ou des réponses, commentaires, suggestions ou autres, sera traité comme non-confidentiel et non exclusif par ZRC®. En envoyant des communications à ZRC®, vous octroyez automatiquement à ZRC® une concession de droits mondiale, libre de redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d’utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et afficher lesdites communications, seules ou dans le cadre d’autres œuvres, sous toute forme, média ou technologie connu(e) ou développé(e) par la suite, et le droit de céder ces droits à toute personne. Toutes les informations que vous transmettez peuvent être utilisées par ZRC® et ses sociétés affiliées à toutes fins, y compris, sans toutefois s’y limiter, de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication, de diffusion et d’affichage, ou de développement, de fabrication et de commercialisation de produits sur la base desdites informations.
En outre, ZRC® jouit d’une réputation mondiale à la fois dans la conception et la fabrication d’articles Prémium de grande qualité. À cette fin, elle possède ses propres sources créatives, notamment des équipes de créateurs hautement qualifiés qui conçoivent et perfectionnent les créations de ZRC®. En conséquence, ZRC® ne peut convenir ou accepter d’être le destinataire de propositions spontanées de collaboration. En effet, il est envisageable que ZRC® travaille déjà sur des idées et / ou des créations similaires. Par conséquent, nous vous informons que ZRC® n’est pas intéressée par la réception d’idées ou d’autres propositions relatives à des créations que vous souhaiteriez présenter.
Limitation de responsabilité
La présente section s’applique aux Plateformes et non aux produits pouvant être vendus en ligne ou par téléphone par l’un de nos marchés locaux ou régionaux.
ZRC® s’efforce de s’assurer que les informations fournies soient exactes et complètes. Cependant, ZRC® ne peut garantir de manière implicite ou explicite que tout document de ZRC® est exact, exhaustif ou fiable, ou que l’utilisation dudit document de ZRC® n’enfreindra pas les droits de tiers.
ZRC® ne garantit pas que les aspects fonctionnels et / ou techniques des Plateformes ou tout document de ZRC® soit exempt de toute erreur ou que les Plateformes, Documents de ZRC® ou les serveurs permettant leur disponibilité soient exempts de virus ou autres composants nuisibles. Si l’utilisation des Plateformes ou de tout document de ZRC® entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer des biens, matériels, équipements, données ou autres éléments, ZRC® ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de ces coûts. Sans limiter la portée de ce qui précède, tous les éléments qui vous sont fournis sur les Plateformes le sont « EN L’ETAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET, SAUF DISPOSITION LEGALE IMPERATIVE CONTRAIRE, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, EN TERMES DE VALEUR COMMERCIALE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE SPECIFIQUE, DE NIVEAU DE SOIN ET DE COMPÉTENCE RAISONNABLES OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. ZRC® et ses fournisseurs ne formulent aucune garantie concernant tout document, logiciel, texte, téléchargement, élément graphique ou lien de ZRC®, ni aucune garantie quant aux résultats escomptés de l’aide des Plateformes.
Sauf disposition légale impérative contraire, ZRC® ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature, cause, origine ou conséquence que ce soit, résultant de l’utilisation des informations disponibles sur les Plateformes ou en relation avec l’utilisation desdites informations, ou tenue responsable concernant toute perte d’utilisation, interruption d’activité, perte de profits ou de données, quelle que soit la forme de l’action, quand bien même ZRC® ait été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages.
Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitations des garanties ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer.
Avis de marque commerciale
En général, toutes les marques commerciales, brevets, logos et marques de service (collectivement les « Marques commerciales ») qui apparaissent sur les Plateformes sont des Marques commerciales enregistrées, non enregistrées ou autrement protégées par ZRC® ou sont utilisées par l’octroi d’une sous licence à ZRC® par des tiers. Les autres marques sont des marques propriétaires et ont été déposées par leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur les Plateformes ne doit être interprété comme pouvant octroyer, de manière implicite ou explicite, une quelconque licence ou un quelconque droit d’utiliser toute marque commerciale ou brevet sans l’autorisation écrite préalable de ZRC® ou du tiers propriétaire de la marque. Le détournement de toute marque commerciale ou brevet affichée sur les Plateformes, ou de tout autre contenu sur les Plateformes, est strictement interdit, sauf disposition contraire contenue dans les présentes et sera poursuivi par toute voie de droit.
Avis de droit d’auteur
Tout contenu (y compris les Documents de ZRC®) présent sur les Plateformes est soit protégé par des droits d’auteur (Copyright©) de ZRC®, soit octroyé sous licence à ZRC® et utilisé par cette dernière. Tous les droits sont réservés. Veuillez vous reporter à la section ci-dessus relative à l’utilisation des Documents sur les Plateformes.
Liens et liaison
Les Plateformes peuvent contenir des liens vers d’autres plateformes exploitées par des tiers non affiliés à ZRC®. L’inclusion de tout lien vers ces sites tiers n’implique pas l’approbation par ZRC® du contenu de ces sites. ZRC® n’a pas examiné l’intégralité du contenu de ces sites liés et ne peut être tenu responsable du contenu ou de l’exactitude des pages hors site ou de tout autre site lié à l’une quelconque de nos Plateformes. Si vous choisissez de cliquer sur un lien vers des pages hors site ou vers des sites tiers, vous agissez à vos propres risques.
ZRC® n’autorise aucune liaison vers l’une quelconque de ses Plateformes à partir d’une plateforme tierce sans son autorisation préalable écrite.
Résiliation et suspension
Vous acceptez que ZRC® puisse sans préjudice de ses autres droits résilier ou suspendre de plein droit votre accès et votre utilisation des Plateformes, avec ou sans préavis, en cas de manquement de votre part à l’une quelconque des stipulations du présent contrat, ou en cas de violation de votre part des droits de ZRC®, de ses sociétés affiliées ou d’un tiers. Vous acceptez que ZRC® puisse modifier ou suspendre l’accès à l’une quelconque des Plateformes, avec ou sans préavis. Vous acceptez que ZRC® ne puisse être tenue responsable envers vous ou tout tiers à la suite d’une telle modification ou suspension. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » survivront à la résiliation des présentes Conditions d’utilisation.
Dispositions générales
Sauf stipulation contraire, les informations et Documents de ZRC® présentés sur les Plateformes sont présentés uniquement à des fins de promotion des produits et services de ZRC® et, dans certains cas, de présentation des produits à vendre via une variété de moyens. ZRC® ne fait aucune déclaration stipulant que les Documents de ZRC® sont appropriés ou disponibles en vue de leur utilisation dans tous les pays du monde. Vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables, tout en gardant à l’esprit que l’accès aux Documents de ZRC® peut ne pas s’avérer légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Nos produits sont disponibles dans de nombreuses parties du monde. Toutefois, les Plateformes peuvent identifier des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier notamment concernant les Editions Spéciale.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d’utilisation sont tenues pour non valides ou considérées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites et les autres stipulations demeureront en vigueur.
Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous relativement à l’utilisation de la Plateforme. Elles remplacent et éteignent tous les accords, projets d’accords, arrangements, engagements ou contrats accessoires antérieurs conclus par les parties, de quelque nature qu’ils soient, que ce soit par voie orale ou écrite, relativement à un tel objet.
La renonciation à ses droits par ZRC® suite à la violation de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation de ses droits suite à toute autre violation ou violation ultérieure.
Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de Suisse, sans référence au conflit de lois. Tout litige, controverse ou réclamation découlant des Conditions d’utilisation ou en relation avec celles-ci, y compris concernant la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera tranché ou arbitré conformément auxdites Conditions d’utilisation. Lorsque les lois de Suisse sont différentes des lois obligatoires relatives à la consommation dans votre propre pays, nous vous assurerons une protection similaire.
Nous contacter
Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions d’utilisation, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez nous demander une copie concernant les informations personnelles que nous détenons à votre égard.
E-mail: customerservice@zrc1904.com
Dernière mise à jour : Juin 2018
Certificat d’ Authenticité ZRC®
ZRC® s’assure scrupuleusement que chaque produit est rigoureusement conforme aux normes de qualité qui lui sont applicables et qu’il a satisfait à tous les contrôles, à la fois techniques et esthétiques.
Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Internationale ZRC®. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Internationale ZRC®, veuillez vous y reporter ou appeler notre Centre de Relations Client pour en savoir plus.
Lexique ZRC®
PLATEFORMES :
Le site internet / Facebook / Instagram / Mini site North Adventure / KickStarter / Site internet de nos concessionnaires / Les groupes Facebook (liste non exhaustive).
GARANTIE :
L’ensemble des obligations contractuelles ou légales qui engagent un fournisseur — le garant — envers un acquéreur lors de la vente d’un bien ou lors de la fourniture d’un service.
COMMANDE :
Ordre par lequel un client demande une marchandise ou un service dans un délai déterminé.
RETOUR DE MARCHANDISE :
Marchandises renvoyées au fournisseur, soit parce qu’elles ne sont pas conformes à la commande ou qu’elles présentent des défauts de fabrication.
FAQ :
Foire aux questions. Pour toutes questions concernant la marque ZRC® et/ou les produits ZRC® vous référez au FAQ.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les Conditions générales de vente ou CGV sont des informations fournies par un fournisseur à son client sur les conditions légales de vente de ses produits ou services en l’absence d’accord spécifique.
Sans mention expresse, l’achat d’un bien ou d’un service à ce fournisseur constitue une acceptation implicite de ces conditions.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE :
La politique de confidentialité est un écrit qui décrit comment une société retient, traite, publie et efface les données transmises par ses clients.
Une politique de confidentialité devrait habituellement contenir des clauses qui décrivent comment les informations personnelles sont archivées, comment elles peuvent être
utilisées, les personnes à qui elles pourraient être transmises, les mesures de protection mises en place. Dans le cas de sites web, elle devrait également indiquer si le site a recours à des cookies.
Certaines clauses diffèrent d’un pays à l’autre, selon les lois locales en vigueur.
CONDITION D’UTILISATION :
Les conditions générales d’utilisation ne sont pas un document obligatoire. Il s’agit d’un document optionnel qu’il est possible de soumettre à l’utilisateur d’un service ou d’un produit pour en encadrer l’utilisation.
Les conditions générales d’utilisation sont un document contractuel. On parle de contrat d’adhésion par opposition au contrat négocié. L’utilisateur du service choisit de les accepter ou de les refuser mais ne négocie pas leur contenu avec l’exploitant du service.
Comme tout document contractuel, les conditions générales d’utilisation engagent l’utilisateur du service et son exploitant à en respecter le contenu.